SOMMAIRE – REUNION DU 20 MARS ET 4 AVRIL 2008
Réunion du 20 mars 2008 : page 11
Réunion du 4 avril 2008 matin : page 45
Réunion du 4 avril 2008 après-midi : page 73
Allocution de Monsieur Pierre Barrau, Doyen : page 13
Election du Président du Conseil Général suite au renouvellement triennal des 9 et 16 mars 2008 : page 18
Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général le 20 mars 2008 : page 20
Composition de la commission permanente : page 29
Désignation des vices-présidents et autres membres de la commission permanente : page 30
QUESTURE
Délégations de compétence au profit de la commission permanente : page 32
Délégations au Président du Conseil Général : page 33
Election des membres de la commission d’appel d’offres et de la commission de délégation de service public et désignation des représentants aux jurys et jurys concours : page 38
Election des membres de la commission départementale de coopération intercommunale : page 41
Délégation au sein du conseil de surveillance de la société aéroport de Bordeaux-Mérignac : page 42
Domaine de compétences des Vice-Présidents du Conseil Général : page 48
Constitution et composition des commissions du conseil général : page 49
Délégations particulières : page 52
Règlement intérieur du conseil général : page 53
Election des représentants du Conseil Général au sein du Conseil d’Administration de l’établissement public S.D.I.S. Service Départemental d’Incendie et de Secours : page 54
Recensement des marchés passés selon une procédure adaptée (MAPA) au second semestre de l’année 2007 : page 56
Défraiement des membres des jurys de concours de maîtrise d’œuvre : page 57
Indemnités des conseillers généraux pour l’exercice de leur mandat : page 58 Formation des conseillers généraux : page 59
Prise en charge des dépenses de fonctionnement des groupe politiques du conseil général de la gironde : page 60
Désignation de représentants du conseil général au sein de diverses instances, organismes et associations : page 61
AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE
Politique territoriale contractuelle – Prorogation de la durée de validité des Conventions d’Objectifs des Contrats de Développement Durable : page 64
PATRIMOINE ENVIRONNEMENTAL COMMUN, TOURISME
Dissolution du Syndicat Mixte à Hourtin : page 65
INFRASTRUCTURE ET SECURITE ROUTIERE
Redevance d’occupation du domaine public départemental par les ouvrages de transport et de distribution de gaz et par les canalisations particulières : page 67
Retrait de la délibération 2007.4.CG du 26 mars 2007 et instauration de la gratuité d’occupation du domaine public routier départemental par les radars automatiques : page 90
RESSOURCES HUMAINES ET DIALOGUE SOCIAL
Conditions matérielles d’exercice du droit syndical au Conseil Général de la Gironde : page 68
Dotation des services en moyens nécessaires à la réalisation de leurs missions et contractuels : page 69
PATRIMOINE DEPARTEMENTAL, PORTS, HEBERGEMENTS, MOYENS ET SERVICES
Accord cadre pour le déménagement des services du conseil général : page 71
FINANCES, CONTROLE DE GESTION
Taux d’imposition de l’année 2008 : page 78
VŒUX ET MOTIONS
Motion contre la suppression de la clause générale de compétence : page 94
Motion sur le devenir de l’Ecole de Santé Navale à Bordeaux : page 96
Télécharger la partie 1 de la page 1 à 42
Télécharger la partie 2 de la page 42 à 97
