SOMMAIRE – BUDGET PRIMITIF – 17 et 18 DECEMBRE 2008
Réunion du 17 décembre 2008 matin : page 15 Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général : page 17 Réunion du 17 décembre 2008 après-midi : page 71 Réunion du 18 décembre 2008 matin : page 199 Réunion du 18 décembre 2008 après-midi : page 273
QUESTURE
Dénomination du domaine départemental de Blasimon : page 24 Remplacement d’un membre de la commission permanente : page 25
Intervention du Vice-Président chargé de l’Aménagement et Développement Durable du Territoire, Coordination de la Conférence des Vices-Présidents : page 26
AIDES AUX COMMUNES ET STRUCTURES DE COOPERATIONS INTERCOMMUNALES
Aides aux communes et structures de coopérations intercommunales : page 30 Agenda 21 de la Gironde : Bilan et perspectives année 2009 : page 33
POLITIQUES CONTRACTUELLES TERRITORIALES
Mise en œuvre de la politique territoriale, citoyenne et durable – Cadre d’action pour la période 2009/2014 – Projet Gironde 2014 : page 28
Vice-Présidence Chargé des Dossiers transversaux
GRANDS PROJETS TRANSVERSAUX
Plan Climat-Energie Gironde : page 224 Projet d’Observatoire Girondin de la précarité et de la pauvreté : page 230
Intervention du Vice-Président chargé de l’Habitat, Développement Social Urbain et Rural, Insertion, Urbanisme, Maîtrise Foncière : page 42
HABITAT, DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN ET RURAL
La politique départementale d’habitat et de logement social : page 46 Coopération décentralisée 2009 : page 53
URBANISME, MAITRISE FONCIERE
Politique foncière au service de l’aménagement et du développement durable du territoire girondin : page 90 La politique départementale de l’urbanisme : page 94
EMPLOI, INSERTION
Politique d’insertion départementale pour les bénéficiaires du RMI : page 55 Pour une politique d’inclusion sociale et de lutte contre la précarité : page 61 Les programmes locaux de citoyenneté dans les zones urbaines et rurales fragiles : page 63
Intervention du Vice-Président chargé de la Citoyenneté, de l’Education et de la jeunesse
COLLEGES
Fonctionnement des collèges de Gironde – Exercice 2009 : page 81 Travaux dans les collèges de Gironde : PPI et les travaux de maintenance : page 83
CITOYENNETE, JEUNESSE, POLITIQUE EDUCATIVE
Actions en faveur des jeunes girondins : page 86
Intervention du Vice-Président chargé de la Coopération inter-institutionnelle : page 96
COOPERATION INTER-INSTITUTIONNELLE
Clôture du Contrat de plan 200062006 et contractualisation 2007-2013 : Convention d’objectifs Région-Département et programmes partenariaux : page 99 Programmes et projets européens 2007-2013 : page 102
Intervention de la Vice-Présidence chargée de la Communication, des Relations Publiques, de l’Administration électronique, des Réseaux publics d’Information : page 107
COMMUNICATION, RELATIONS PUBLIQUES, SYSTEME D’INFORMATION INSTITUTIONNEL, SCHEMA DEPARTEMENTAL NUMERIQUE
Aménagement numérique du territoire – Haut débit et téléphonie mobile : page 109 Les moyens informatiques, télécommunications et d’impression du Conseil Général : page 111
Intervention du Vice-Président en charge du Patrimoine Environnemental Commun et du Tourisme : page 112
ENVIRONNEMENT
Grands projets espaces naturels sensibles Ile Nouvelle et Certes : page 115 Politique environnementale du département : page 121
POLE EAU
Politique de la ressource en eau : page 126 Politique d’assainissement et d’eau potable : page 129
TOURISME
Domaine départemental Gérard Lagors à Hostens – Budget annexe : page 135 La politique en faveur du tourisme : page 137
Intervention du Vice –Président chargé de l’Economie Solidaire : page 140
ACTION ECONOMIQUE SOLIDAIRE
La politique de développement économique et de l’emploi : page 144 Energies renouvelables et électrification : page 149
DEVELOPPEMENT AGRICOLE, OSTREICULTURE, PECHE
Filières pêche, ostréiculture et aquaculture : page 152 Laboratoire départemental d’analyses vétérinaire et végétale et de sécurité alimentaire (LABSA) – Budget annexe : page 155 Politique agricole au service de l’aménagement et du développement durable du territoire girondin : page 157 Politique forestière : page 163
Intervention de la Vice-Présidente chargée de la Solidarité, de l’Autonomie et de l’Action Sociale : page 234
PERSONNES HANDICAPEES, PERSONNES AGEES ET ACTIONS DE SANTE
Autres actions de santé préventive : Maison départementale de la santé, Epidémiologie et Statistiques Médicales : page 237 Règlement départemental d’aide sociale en faveur des personnes âgées et des personnes adultes handicapées : page 240 Schéma départemental d’organisation sociale et médico-sociale – « Volet Personnes Agées 2009 – 2011 » : page 243 Actions en direction des personnes âgées et des personnes handicapées : page 248
ENFANCE, FAMILLE
Protection maternelle et infantile : page 255 Mise en œuvre des dispositions des lois du 05 mars 2007 relatives aux mesures d’accompagnement social personnalisé et à l’accompagnement à l’économie sociale et familiale : page 262 Politique en faveur de l’enfance et de la famille : page 267 Politique en faveur des établissements de l’aide sociale à l’enfance : page 269 Centre départemental de l’enfance et de la famille – Budget annexe 2009 : page 271
Intervention du Vice-Président chargé des Transports et Intermodalités : page 165
TRANSPORTS ET INTERMODALITES
Transports maritimes – Budget annexe : page 168 Réalisation d’un schéma directeur d’accessibilité du réseau départemental Trans-Gironde : page 169 Transports publics interurbains de voyageurs : page 173
Intervention de la Vice-Présidente chargée de la Culture, du Sport et de la Vie Associative : page 176
DEVELOPPEMENT CULTUREL
Patrimoines et équipements culturels : page 178 Animation culturelle : page 181 Lecture publique et archives : page 187
DEVELOPPEMENT SPORTIF
Politique sportive : page 191
VIE ASSOCIATIVE
Politique de soutien à la vie associative : page 195
VOIRIE DEPARTEMENTALE ET SECURITE ROUTIERE
Révision du barème des redevances d’occupation du domaine public routier départemental applicable au 1er janvier 2009 : page 276 Politique des infrastructures routières départementales : page 278 Routes nationales transférées – Programmation pluriannuelle des investissements : page 281
Intervention du Vice-Président chargé des Ressources Humaines et du dialogue social : page 201
RESSOURCES HUMAINES ET DIALOGUE SOCIAL
Ressources humaines – Budget Primitif 2009 : page 204 Dotation des services en moyens nécessaires à la réalisation de leurs missions : page 206 Transformations d’emplois au Centre Départemental de l’Enfance et de la Famille : page 208 Rémunération des contractuels et règles relatives au renouvellement de contrat : page 209 Recrutement de personnels sous contrats occasionnels et saisonniers : page 212 Contrats d’apprentissage et bourses d’études : page 213 Transferts des effectifs liés au transfert de compétences prévu par la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales : page 215
Intervention du Vice-Président chargé du Patrimoine départemental ; Ports, Hébergements, Moyens et Services : page 217
PATRIMOINE BATI DEPARTEMENTAL, PORTS DEPARTEMENTAUX, HEBERGEMENTS DES SERVICES
Patrimoine départemental : page 219 Politique en faveur des ports départementaux et du littoral : page 222
Vice-Présidence chargée des Finances, Contrôle de gestion
FINANCES, CONTROLE DE GESTION
Admissions en non valeur de l’exercice 2007 – complément : page 283 Ajustement de l’actif du département – budget principal et budget annexes : page 284 Gestion de la dette 2009 : page 285 Participation au financement du fonctionnement de l’établissement public S.D.I.S. pour 2009 : page 287 Programmation 2009 au titre du budget primitif : page 296 Recapitalisation de la société d’économie mixte Gironde Développement : page 299 Budget primitif 2009 : page 302
VŒUX ET MOTION
Motion relative au projet de réforme des collectivités territoriales : page 333 Motion de soutien à la pétition nationale en faveur des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public : page 335 Motion relative à l’amélioration de l’accueil des jeunes enfants : page 338 Motion pour une clarification des relations entre les conseils généraux et l’Etat pour le bon fonctionnement des Services Départementaux d’Incendie et de Secours (S.D.I.S) : page 339 Motion sur la généralisation de la pratique du travail du dimanche : page 341
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