SOMMAIRE – REUNION DU 22 OCTOBRE 2008 – DM2
Réunion du 22 octobre 2008 après-midi : page 11 Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général : page 13
COLLEGES
Répartition de la dotation des collèges publics et d’une aide spécifique aux collèges classés en ZEP et en REP Exercice 2009 : page 19
Fixation des tarifs de demi-pension dans les collèges publics – Exercice 2009 : page 21
Restauration des collèges – Création d’une structure dédiée au service public départemental de restauration portant sur le périmètre des cuisines centrales produisant des repas pour les collèges et les communes : page 28
RESSOURCES HUMAINES ET DIALOGUE SOCIAL
Dotation des services en moyens nécessaires à la réalisation de leurs missions : page 30
Contractuels : page 33
FINANCES, CONTROLE DE GESTION
Fonds Départemental de Péréquation de la taxe professionnelle : page 34
Décision Modificative n° 2 pour 2008 : page 36
Orientations budgétaires 2009 et programmation pluriannuelle des investissements 2009-2011 : page 52
VŒUX ET MOTIONS
Motion relative au projet gouvernemental de réorganisation territoriale de la France : page 65
Motion contre un triangle ferroviaire dans le secteur de Captieux : page 67
Motion relative au projet gouvernemental de suppression de la taxe professionnelle : page 70
Motion relative au projet gouvernemental de réforme de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale : page 73
Motion relative au projet de délocalisation des services de la statistique publique : page 77
Télécharger la partie 1 de la page 1 à 36
Télécharger la partie 2 de la page 37 à 78
