[PV] Assemblée Plénière des 17 et 18 décembre 2015 (BP 2016)
Vous trouverez ci-dessous, le Procès Verbal de l’Assemblée Plénière du Conseil Départemental de la Gironde qui a eu lieu les 17 et 18 décembre 2016.
PROCES VERBAL DE LA SEANCE :
INTERVENTIONS FILMEES DES ELUS GIRONDE AVENIR : YOUTUBE
Les Conseillers départementaux de la Gironde se sont réunis en séance plénière les 17 et 18 décembre 2015 pour voter le Budget Primitif 2016, ainsi que 67 autres dossiers à l’ordre du jour :
00 – Questure
- Modalités de Mise en oeuvre des dispositions de la loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles du 27 janvier 2014 (MAPTAM) et de la loi portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe)
- Révision du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
1 – SYNERGIES, STRATEGIE ET DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES
01 – Interscot et Politique Foncière
Politique foncière Départementale
02 – Aides aux Communes et aux EPCI
- Politique de coopération territoriale: une gouvernance territoriale renouvelée en faveur des solidarités
- Gironde 2033- Adoption du Livre Blanc des territoires girondins
- Politique de soutien aux communes et aux structures intercommunales
2 – VALORISATION DU PATRIMOINE ENVIRONNEMENTAL ET TOURISTIQUE
03 – Agenda 21 et Développement Durable
- Politique de valorisation du patrimoine environnemental de la Gironde :
- Partenariat Conseil Départemental de la Gironde – Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement de la Gironde – Années 2016-2018
- Politique de l’Agenda 21 : pour une dynamique visant le bien-être durable pour tous sur les territoires pour aujourd’hui et pour demain
04 – Ports et Littoral
- Politique d’aménagement durable des ports départementaux et du littoral
3 – JEUNESSE, CULTURE, SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
05 – Culture
06 – Sport et Vie associative
07-08 – Jeunesse
4 – ATTRACTIVITE TERRITORIALE, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DU TOURISME
09 – Agriculture, Mer et Forêt
10 – Développement économique
11 – Politique et Economie touristiques
5 – HABITAT, LOGEMENT ET DEVELOPPEMENT SOCIAL
12 – Habitat et Logement
13 – Développement social et Modes d’accueil
6 – FINANCES ET FONDS EUROPEENS
14 – Finances et Budget
BUDGET PRIMITIF 2016
7 – AUTONOMIE, HANDICAP ET POLITIQUE DE L’AGE
15 – Politique du Handicap et de l’Inclusion
16 – Politique de l’Age
8 – PRESERVATION DE L’ENVIRONNEMENT, GESTION DES RISQUES ET DES RESSOURCES, INFRASTRUCTURES ROUTIERES
16 – Politique de l’Eau et des Déchets
17 – Infrastructures Routières
9 – POLITIQUES DE L’INSERTION
18 – Politique du RSA
10 – POLITIQUE EDUCATIVE ET SOCIALE, COLLEGES
19 – Collèges
11 – MOBILITES
12 – CITOYENNETE, RELATIONS AVEC LES USAGERS, COMMUNICATION ET ACCES NUMERIQUES
20 – Relations avec les Usagers et Accès numériques
13 – PROMOTION DE LA SANTE ET PROTECTION DE L’ENFANCE
14 – RESSOURCES HUMAINES, MODERNISATION DES SERVICES ET DIALOGUE SOCIAL
21 – Ressources humaines
15 – PATRIMOINE DEPARTEMENTAL
22 – Patrimoine départemental
- Politique du Patrimoine Départemental
- Politique départementale des centres de ressources condorcet et centre d’innovation et de formation
