SOMMAIRE – BUDGET SUUPLEMENTAIRE – 29 JUIN 2006 –
Réunion du 29 juin 2006 matin : page 13
Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général : page 15
Réunion du 29 juin 2006 après-midi : page 91
QUESTURE
Avis sur la modification des limites territoriales entre les communes de Floirac et Artigues Près Bordeaux : page 19
AMENAGEMENT, EQUIPEMENT DES COMMUNES
Equipements publics des communes : page 20
Participation du département au financement des schémas de cohérence territoriale : page 22
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Politique de développement Economique et de l’Emploi: page 35
DEVELOPPEMENT AGRICULTURE, VITICULTURE, AQUACULTURE ET FORET
Interventions du département en faveur des secteurs maritimes et portuaires : page 23
Aides en faveur de l’agriculture : page 37
Principe d’action pour une politique foncière du département de la gironde : page 40
DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
Développement touristique : page 24
POLITIQUES CONTRACTUELLES
Politique de développement durable des territoires girondins : page 26
CULTURE, LECTURE ET ARCHIVES
Politique culturelle : page 27
ENVIRONNEMENT, ESPACES NATURELS ET DU LITTORAL
Politique environnementale : page 29
Bilan des acquisitions réalisées au titre des espaces naturels sensibles : page 32
Politique de l’eau : page 33
ENFANCE, FAMILLE ET P.M.I
Politique en faveur de l’enfance et de la famille : page 52
Centre départemental de l’enfance et de la famille – budget annexe : page 53
COLLEGE ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1er DEGRE
Conventions d’objectifs pour les collèges publics girondins : page 54
Restauration dans les collèges girondins : page 57
SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
Commission départementale des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports nature : page 59
EDUCATION, CITOYENNETE ET PREVENTION
Fonds d’aide aux jeunes – adoption du règlement intérieur : page 60
Politique de la jeunesse – approche territoriale : page 61
Conseil Général des jeunes : page 62
INFRASTRUCTURES ET EQUIPEMENTS DE SECURITE ROUTIERE
Politique des infrastructures routières départementales : page 66
TRANSPORTS INTERMODALITES ET SECURITE ROUTIERE
Transports publics interurbains de voyageurs : page 69
Service public départemental des transports – Réseau TransGironde – Plan de déplacement de proximité : page 70
RESSOURCES HUMAINES
Créations et transformations de postes : page 71
Créations et transformations d’emplois du Centre Départemental de l’Enfance et de la Famille : page 73
Suite à donner aux commissions administratives paritaires réunies au titre de l’année 2006 : page 74
Recrutement de personnels occasionnels : page 75
Résorption de l’emploi précaire : page 77
Maintien en fonction de contractuels : page 79
GESTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL
Patrimoine immobilier départemental : page 80
Domaine immobilier du département de la gironde – Bilan des acquisitions et des cessions de l’année 2005 – classement du domaine départemental : page 83
Parc immobilier départemental des gendarmeries – bail emphytéotique à la société nationale immobilière : page 84
FINANCES ET MOYENS
Recouvrement des recettes et admission en non valeur de l’exercice 2005 : page 87
Bilan des garanties et cautions d’emprunts – exercice 2005 : page 88
Gestion de la dette, bilan des opérations réalisées au 1er semestre 2006 : page 89
Compte de gestion de l’exercice 2005 du payeur départemental : page 123
Compte administratif – réalisation des recettes et des dépenses pour l’exercice 2005 : page 125
Décision d’affectation des résultats du budget départemental : page 135
Budget supplémentaire pour 2006 : page 136
VŒUX ET MOTIONS
Motion en réponse à la demande d’avis du Préfet de la Région Aquitaine, Préfet de la Gironde, sur le contournement autoroutier de l’agglomération bordelaise : page 94
Vœu pour le prise en charge par l’Etat des C.I.O de Bordeaux-Nord et Libourne : page 120
Vœu relatif au reversement au Département du produit des contraventions des radars numériques : page 121
Motion de soutien aux salariés de la SOFERTI : page 122
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