Subventions pour le canton de Bordeaux III – CP du 27/05/2010

Vous trouverez, ci-après, le tableau des subventions votées lors de la Commission Permanente du 27/25/2010, avec le soutien de Michel Duchène, Conseiller Général de Bordeaux III. Télécharger le tableau

Réforme des collectivités : fixation du nombres d’élus

Le Gouvernement a déposé un amendement n° 570 rectifié qui fixe le nombre de Conseillers Territoriaux par Département et par Région dans le cadre de la réforme des Collectivités Territoriales. En Gironde le nombre de Conseillers sera de [ … ]

Deuxième conférence sur le déficit public

Le président de la république annonce la mise en place d’un «bonus-malus» pour l’attribution des dotations aux collectivités

Lors de la seconde conférence sur le déficit qui s’est tenue hier à l’Elysée, Nicolas Sarkozy a réaffirmé «que la France prendrait toutes les mesures nécessaires pour respecter la trajectoire de finances publiques notifiée dans le programme de [ … ]

Tribune d’Yves d’Amécourt à paraître dans Objectif Aquitaine

Les difficultés financières d'un certain nombre de départements s'expliquent par un effet de ciseaux combinant deux facteurs : la hausse des dépenses sociales et la baisse des « droits de mutation ». Les dépenses sociales représentaient [ … ]

Comité interministériel d’aménagement et de développement du territoire (11/05/10)

Le présent CIADT se compose de deux volets. Le premier porte sur les pôles de compétitivité. Le second concerne la mise en œuvre de mesures en faveur des territoires ruraux. Il s’agit d’une part d’apporter un soutien à des projets d’excellence, [ … ]

Réponse de la Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques

Suite à notre saisine (voir article précédent), la Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques nous a répondu : Téléchargez la lettre de réponse

Séminaire du groupe DCI de l’ADF à Chartres

Yves d’Amécourt, Président du Groupe Gironde Avenir participera au séminaire organisé les 26 et 27 Mai prochains par le groupe DCI de l’ADF à Chartres. Plusieurs thématiques seront à l’ordre du jour : point sur la situation politique à [ … ]

Etat et départements : trouvons ensemble une solution au financement de la décentralisation sociale, par Bruno Sido

Le département, lieu des solidarités sociale et territoriale, à la différence des autres collectivités, assume le financement de certaines allocations pour le compte de l'Etat : l'allocation personnalisée pour l'autonomie (APA), la [ … ]

Redécoupage des cantons

"Il y aura au moins 15 cantons par départements" annonce Alain Marleix

Le redécoupage des cantons qui sera réalisé parallèlement à la création des conseillers territoriaux, siègeant à la fois aux assemblées régionales et départementales, aboutira au nombre «d'au moins 15» cantons par département, a annoncé [ … ]

Subventions pour le canton de Lussac – CP du 12/04/2010

Vous trouverez, ci-après, le tableau des subventions votées lors de la Commission Permanente du 12/04/2010, avec le soutien de Pierre Yerles, Conseiller Général de Lussac. Télécharger le tableau

Subventions pour le canton de Bazas – CP du 12/04/2010

Vous trouverez, ci-après, le tableau des subventions votées lors de la Commission Permanente du 12/04/2010, avec le soutien de Jean Darremont, Conseiller Général de Bazas. Télécharger le tableau

Subventions pour le canton de Blaye – CP du 12/04/2010

Vous trouverez, ci-après, le tableau des subventions votées lors de la Commission Permanente du 12/04/2010, avec le soutien de Xavier Loriaud, Conseiller Général de Blaye. Télécharger le tableau