SOMMAIRE – REUNION DU 22 OCTOBRE 2004 –
Réunion du 22 octobre 2004: page 11
Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général : page 11
QUESTURE
Délégation au titre de l’article L.3221.11 du C.G.C.T. – Marchés à procédure adaptée – Communication : page 16
Délégation au Président pour les marchés à procédure adaptée : page 17
ENVIRONNEMENT, ESPACES NATURELS ET DU LITTORAL
Attribution de dotations exceptionnelles aux collèges pour la paiement de la redevance spéciale au titre de l’enlèvement des ordures ménagères : page 18
COLLEGES ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1ER DEGRE
Exercice 2005 – répartition de la dotation de fonctionnement des collèges publics et e’une aide spécifique aux collèges classés en ZEP et REP : page 22
RESSOURCES HUMAINES
Créations et transformations de postes : page 24
Maintien en fonction de contractuels : page 26
Modification du Régime Indemnitaire : page 27
FINANCES ET MOYENS
Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle : page 29
Orientations budgétaires pour 2005 : page 53
Décision modificative n°2 : page 47
VŒU ET MOTIONS
Motion relative à la crise de la viticulture en Gironde : page 32
Motion relative à la crise du secteur vitivinicole : page 34
