SOMMAIRE – REUNION DU 23 OCTOBRE 2006 –
Réunion du 23 octobre 2006: page 11
Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général : page 11
DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
Remplacement d’un membre de la Commission Permanente : page 16
ENVIRONNEMENT, ESPACES NATURELS ET DU LITTORAL
Soutien à la filière viticole distillation de crise 2006 : page 17
ACTIONS DE SANTE – PERRSONNES AGEES, PERSONNES HANDICAPEES
Modification du règlement départemental d’aide sociale suite à la mise en place de la prestation de compensation du handicap : page 20
Prise en charge des frais de transport des personnes hébergées en établissements médico-sociaux : page 22
COLLEGES ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1er DEGRE
Répartition de la dotation de fonctionnement des collèges publics et d’une aide spécifique aux collèges classés en ZEP et en REP exercice 2007 : page 23
Fixation des tarifs de demi-pension dans les collèges publics : page 25
HABITAT, LOGEMENT ET PRECARITE
Schéma départemental d’accueil des gens du voyage modification n°1 : page 29
INSFRASTRUCTURES ET EQUIPEMENTS DE SECURITE ROUTIERE
Convention relative au financement des concours publics pour la réalisation de l’autoroute A65 (section Langon-Pau) : page 35
RESSOURCES HUMAINES
Transformations de postes : page 38
Contractuels : page 40
Actualisation de la délibération du 22 octobre 2004, portant révision du Régime Indemnitaire des agents du Conseil Général : page 42
COMMUNICATION ET SYSTEME D’INFORMATION
Création du Syndicat Mixte Départemental « Gironde Numérique – S.G.N. : page 44
FINANCES ET MOYENS
Affectation du résultat de la caisse auxiliaire départementale des prêts immobiliers (CADPI) – correction de la délibération n° 2006-46 CG : page 51
Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle : page 52
Décision modificative n° 2 pour 2006 : page 55
Orientations budgétaires pour 2007 : page 65
VŒUX ET MOTIONS
Motion sur la résorption de déchets industriels (pneumatiques usagés) sur les communes d’Espiet et de Cérons : page 77
Motion sur le devenir de l’entreprise Ford Aquitaine Industrie à Blanquefort : page 79
Motion sur le désengagement de l’Etat dans les partenariats entre la CAF et les collectivités locales : page 81
