SOMMAIRE – BUDGET SUUPLEMENTAIRE – 24 JUIN 2004 –
Réunion du 24 juin 2004 matin : page 13
Réunion du 24 juin 2004 après-midi : page 67
Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général : page 17
QUESTURE
Délégation au titre de l’article L.3221.11 du C.G.C.T. – Marchés à procédure adaptée – Communication : page 21
Modification de l’orthographe du nom de la commune de Naujan et Postiac : page 26
AMENAGEMENT, EQUIPEMENT DES COMMUNES
Aide au développement local : page 36
Eau et aménagement rural : page 37
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Politique de développement et d’action économique: page 44
Convention de développement économique et de soutien aux entreprises entre la Région Aquitaine et le Département de la Gironde : page 46
DEVELOPPEMENT AGRICULTURE, VITICULTURE, AQUACULTURE ET FORET
Aides en faveur de l’agriculture : page 47
Soutien aux activités aquacoles et maritimes : page 57
DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
Développement touristique : page 60
POLITIQUES CONTRACTUELLES
Politique contractuelle départementale : page 70
DEVELOPPEMENT DURABLE
Agenda 21 local : page 72
CULTURE, LECTURE ET ARCHIVES
Politique culturelle : page 74
Plan départemental de lecture publique : page 76
Modernisation des archives départementales : page 77
ENVIRONNEMENT, ESPACES NATURELS ET DU LITTORAL
Politique environnementale du département : page 63
Gestion de l’eau et protection contre les eaux : page 119
ENFANCE, FAMILLE ET P.M.I
Enfance et famille : page 78
ACTIONS DE SANTE – PERSONNES AGEES, PERSONNES HANDICAPEES
Politique en faveur des personnes âgées et des personnes handicapées : page 81
Plan de prévention et d’actions afin d’éviter les effets d’une nouvelle canicule sur les personnes âgées, bénéficiaires de l’A.P.A. à domicile ou accueillies dans les établissements habilités : page 86
COLLEGE ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1er DEGRE
L’investissement dans les collèges : page 89
Plan départemental de classes mobiles : page 90
SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
Accès aux pratiques sportives – Equipements sportifs des associations : page 91
EDUCATION, CITOYENNETE ET PREVENTION
Jeunesse et citoyenneté : page 93
INSERTION, POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT SOCIAL
Insertion et politiques de développement social : page 95
Adaptation des instances et structures administratives de gestion du R.M.I – Revenu Minimum d’Insertion – en application de la loi du 18 décembre 2003 portant décentralisation du R.M.I. : page 97
INFRASTRUCTURES ET EQUIPEMENTS DE SECURITE ROUTIERE
Infrastructures départementales : page 112
Programme réseau d’intérêt local : page 118
TRANSPORTS INTERMODALITES ET SECURITE ROUTIERE
Transports publics interurbains de voyageurs : page 121
RESSOURCES HUMAINES
Créations et transformations de postes : page 30
Maintien en fonction de contractuels : page 33
Recrutement de personnels occasionnels : page 35
COOPERATION ET AFFAIRES EUROPEENNES
Contrat de Plan : page 116
GESTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL
Patrimoine immobilier départemental : page 122
Casernes de gendarmerie : programme d’entretien et de gestion immobilière : page 123
Bilan des acquisitions et des cessions immobilières pour l’année 2003 : page 124
FINANCES ET MOYENS
Haut débit et téléphonie mobile – déploiement de l’A.D.S.L. – couverture des zones blanches : page 125
Compte de gestion de l’exercice 2003 du payeur départemental : page 130
Compte administratif – réalisation des recettes et des dépenses pour l’exercice 2003 : page131
Décision d’affectation des excédents de fonctionnement du Budget Principal (M52) et des comptes annexes (M4/M22) du budget départemental : page 139
Recouvrement des recettes et admission en non valeur de l’exercice 2003 : page 140
Bilan 2003 et gestion de la dette 2004 : page 142
Bilan des garanties et cautions d’emprunts – exercice 2003 : page 144
Formation des conseillers généraux : page 145
Règlement financier du département : page 146
Abattement spécial sur la taxe d’habitation : page 147
Budget supplémentaire pour 2004 : page 166
VŒUX ET MOTIONS
Motion relative à la fermeture du Centre de soins de Châteauneuf à Léognan : page 152
Motion relative à la privatisation d’E.D.F. – G.D.F. : page 153
Vœu relatif à la mise en œuvre de la réforme de l’assurance maladie : page 154
Vœu relatif au financement du contrat de plan Etat-Région : page 155
Motion relative aux restructurations des Trésoreries Générales : page 156
Motion en faveur de la reconnaissance officielle du service des urgences de l’Hôpital de Sainte Foy la Grande : page 157
Motion relative à la restructuration des services de la Poste : page 158
Vœu relatif au classement du département de la Gironde « hors zone A.G.C.S. » : page 159
Vœu relatif à l’exploitation de carreaux et argile : page 162
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