SOMMAIRE – REUNION DU 25 MARS 2005 –
Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général : page 13
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Contributions des E.P.C.I. ou des communes aux aides départementales à l’immobilier d’entreprise : page 17
DEVELOPPEMENT DURABLE
Politique de développement durable des territoires girondins – soutien à l’animation des Pays : page 19
Appel à projets du Conseil Général de la Gironde pour des Agenda 21 Locaux – soutien aux agendas 21 infra-départementaux – Aide à l’émergence et à la mise en cohérence des Agendas 21 en Gironde : page 21
CULTURE, LECTURE ET ARCHIVES
Actualisation des tarifs en vigueur aux Archives Départementales de la Gironde : page 23
ACTIONS DE SANTE – PERSONNES AGEES, PERSONNES HANDICAPEES
Composition et fonctionnement du CO.DE.R.P.A. – Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées – en application de l’article 57 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 : page 24
La coordination de l’action sociale en faveur des personnes âgées – schéma d’organisation : page 28
COLLEGES ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1ER DEGRE
Transfert des personnels techniques de l’éducation nationale – Avis sur le projet de convention provisoire de mise à disposition des services concernés : page 34
INSERTION, POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT SOCIAL
Dispositif R.P.I. – Programme Départemental d’Insertion : P.D.I. : page 39
HABITAT, LOGEMENT ET PRECARITE
Mise en œuvre de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales – Propositions d’axes politiques sur le logement – demande de délégation de compétence des aides à la pierre : page 47
INSTRASTRUCTURES ET EQUIPEMENTS DE SECURITE ROUTIERE
Décentralisation des routes nationales : page 59
RESSOURCES HUMAINES
Créations et transformations de postes : page 65
Maintien en fonction de contractuels : page 67
FINANCES ET MOYENS
Politique générale du département de la Gironde en matière d’octroi de la garantie et caution d’emprunts dans le domaine sanitaire et social sous compétence départementale : page 68
Droits de mutation – période du 1er juin 2005 au 31 mai 2006 : page 70
Taxe différentielle sur les véhicules à moteur – campagne 2006 : page 71
Taux d’imposition de l’année 2005 : page 90
VŒUX ET MOTIONS
Motion relative à la menace de fermeture du service d’urgence de l’Hôpital de la Réole : page 72
Motion relative aux énergies renouvelables : page 76
Motion contre le démantèlement du site de production de sécurité sociale de Villenave d’Ornon : page 82
Motion sur le référendum de ratification par la France de la Constitution Européenne : page 85
