SOMMAIRE – BUDGET PRIMITIF – 18 et 19 DECEMBRE 2006 –
Réunion du 18 décembre 2006 après-midi : page 17
Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général : page 19
Réunion du 18 décembre 2006 soir : page 103
Réunion du 19 décembre 2006 matin : page 157
Réunion du 19 décembre 2006 après-midi : page 217
Intervention du Vice-Président chargé de l’Aménagement du Territoire : page 23
AMENAGEMENT, EQUIPEMENT DES COMMUNES
L’aide au développement des réseaux ruraux : page 25
La politique d’assainissement et d’eau potable : page 28
L’aide au développement et aux équipements locaux : page 34
Intervention du Vice-Président chargé de l’Economie, de l’emploi, de l’agriculture et du tourisme : page 37
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
La politique de développement économique et de l’emploi : page 41
DEVELOPPEMENT AGRICULTURE, VITICULTURE, AQUACULTURE ET FORET
Aides aux activités aquatiques et maritimes : page 47
Laboratoire départemental (LABSA) : page 51
Politique départementale en faveur du secteur agricole : page 52
Soutien à la filière forestière et aux industries du bois en Gironde : page 56
Action foncière et politique d’urbanisme au service d’un développement( durable et solidaire de la Gironde : page 61
DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
Politique en faveur du tourisme : page 65
Elaboration d’un nouveau schéma d’aménagement et de développement touristique départemental : page 68
Intervention du Vice-Président chargé du Développement Durable et des Politiques Territoriales Contractuelles : page 248
POLITIQUES CONTRACTUELLES
Politique contractuelle de développement durable : page 252
DEVELOPPEMENT DURABLE
Adoption du premier programme d’actions de l’Agenda 21 de la Gironde : page 254
Animation et coordination de la mise en œuvre de l’Agenda 21 de la Gironde : page 267
Intervention de la Vice-Présidente chargée de la Culture et de l’Environnement : page 122
CULTURE, LECTURE ET ARCHIVES
Schéma départemental des enseignements artistiques : page 125
Patrimoine et équipements culturels : page 132
Lecture publique et archives : page 134
Animation culturelle : page 136
ENVIRONNEMENT, ESPACES NATURELS ET DU LITTORAL
Actions en faveur de l’environnement : page 140
Création et adhésion de l’Agence Locale de l’Energie : page 145
Politique en faveur des ports et de la protection du littoral : page 147
Approbation du schéma directeur du traitement des vases portuaires : page 150
Politique de l’eau : page 152
Intervention du Vice-Président chargé de la Solidarité : page 210
ENFANCE, FAMILLE ET PMI
Protection Maternelle Infantile : page 210
Enfance et famille : page 214
Schéma départemental conjoint de prévention et de protection de l’enfance de la jeunesse et de la famille : page 220
Etablissements de l’aide sociale à l’enfance : page 223
Centre départemental de l’enfance et de la famille – budget annexe : page 225
ACTIONS DE SANTE – PERSONNES AGEES, PERSONNES HANDICAPEES
Autres actions de santé préventive : Maison départementale de la santé, Epidémiologie et Statistiques Médicale : page 226
Actions en faveur des personnes âgées : page 229
Actions en direction des personnes handicapées : page 240
Schéma départemental d’organisation sociale et médico-sociale de la gironde 2007-2011 – Volet « personnes adultes handicapées » : page 244
Intervention du Vice –Président chargé de la Jeunesse, de l’Education, et de la Citoyenneté : page 181
COLLEGES ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1er DEGRE
Politique de construction et de restauration des collèges en Gironde : page 185
Maintenance et fonctionnement des collèges girondins : page 187
SPORT, VIE ASSOCIATIVE
Sport, vie associative : page 189
EDUCATION, CITOYENNETE ET PREVENTION
Interventions en faveur de la jeunesse : page 192
Domaine Départemental Gérard Lagors à Hostens : page 195
Aides aux communes – interventions en faveur de la jeunesse : page 196
Intervention du Vice-Président chargé du Développement Social, de l’Insertion et du Logement : page 71
INSERTION, POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT SOCIAL
Lutte contre l’exclusion – le RMI et la lutte contre la précarité : page 81
Dispositif RMI – Programme départemental de l’insertion (PDI) page 83
La politique départementale de la ville et le développement social local (centres sociaux) : page 92
LOGEMENT SOCIAL
La politique départementale de l’habitat : page 79
Intervention du Vice-Président chargé des Infrastructures : page 107
INFRASTRUCTURES ET EQUIPEMENTS DE SECURITE ROUTIERE
Infrastructures routières départementales : page 108
Instauration d’une redevance pour occupation du domaine public routier départemental par les radars automatiques : page 114
Intervention du Vice-Président chargé des Transports et de la Sécurité Routière : page 96
TRANSPORTS INTERMODALITES ET SECURITE ROUTIERE
Transports maritimes : page 100
Transports interurbains de voyageurs : page 101
Intervention du Vice-Président chargé des Ressources Humaines et de l’Hébergement des Services : page 160
RESSOURCES HUMAINES
Hébergement des services : page 162
Ressources humaines : page 163
Créations et transformations de postes : page 167
Mise en œuvre de Contrats d’Avenir au Conseil Général de la Gironde : page 171
Contractuels : pages 172
Rémunérations des contractuels et règles relatives au renouvellement de contrat : page 174
Effet au 1er janvier 2007 des transformations de postes consécutives à la commission administrative paritaire d’avancements et de promotions internes 2007 : page 175
Recrutements de personnels occasionnels : page 176
Organisation du temps de travail des personnels DDE suite à la loi n° 2004-809 du 13 aoÜT 2004 relative aux libertés et responsabilités locales : page 177 Personnel saisonnier pour le Domaine Gérard Lagors à Hostens : page 178
Transferts des effectifs liés au transfert de compétence prévu par la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales : page 179
Intervention du Vice-Président chargé la Coopération, des Régions, de l’Etat et des Affaires Européennes : page 272
COOPERATION ET AFFAIRES EUROPEENNES
Politique de Coopération décentralisée : page 276
Contractualisation Etat Région : page 279
Programmes opérationnels 2007 – 2013 et projets européens : page 281
Intervention du Vice-Président chargé du Patrimoine Départemental : page 117
GESTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL
Patrimoine immobilier départemental : page 119
La politique des ports départementaux : page 94
FINANCES ET MOYENS
Budget primitif 2007 : page 283
Programmation au titre de l’année 2007 : page 302
Adaptation du règlement financier : page 304
Gestion de la dette 2007 : page 306
Ajustement de l’actif du département – budget principal et budgets annexes : page 305
Financement du service départemental d’incendie et de secours pour 2007 : page 308
Informatique télécommunications et système d’information : page 205
Gestion de l’actif : transfert d’éléments d’actif du budget principal aux comptes annexes concernés : page 311
Intervention Vice-Présidence Chargée de la Communication et du Système d’information : page 198
COMMUNICATION ET SYSTEME D’INFORMATION
Constitution d’un réseau départemental haut débit : page 201
MOTIONS
Motion relative au financement par l’Etat des créations de places dans les établissements habilités pour l’accueil des personnes âgées dépendantes : page 312
Motion relative à la mobilisation du F.S.E. (Fonds Social Européen) pour le fonctionnement des P.L.I.E. (Plans Locaux pour l’Insertion et l’Emploi) : page 314
Motion relative à la situation de l’A.I.A. (Atelier Industriel Aéronautique de Bordeaux) et de ses salariés : page 315
Motion relative à la situation des professionnels du spectacle de l’audiovisuel et du cinéma : page 317
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